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Procès pour diffamation contre Al Massae : verdict le 14 mars


Rabat : Le tribunal de 1ère instance de Rabat a décidé, mardi, de rendre son verdict le 14 mars dans le procès pour diffamation et injure publiques intenté par un substitut du Procureur du Roi près le tribunal de 1ère instance de la ville de Ksar El Kébir contre le directeur du journal "Al Massae", Rachid Niny.
Boulal Bourbab, substitut du Procureur du Roi près le tribunal de 1ère instance de Ksar El Kébir avait porté plainte le 5 février dernier contre Rachid Niny après que le journal ait publié en novembre dernier des informations faisant état de "la détention par la publication de la liste d'un réseau de pervers sexuels à Ksar El Kébir comprenant le nom d'un substitut du Procureur du Roi près le tribunal de 1ère instance" de la ville.


Au cours de cette audience, qui s'est déroulée en présence du défendeur, Rachid Niny, le ministère public a souligné que la partie demanderesse a été lésée par les informations contenues dans l'article incriminé. Il a ajouté que la liberté d'expression doit s'exercer dans le cadre du respect de la Constitution, tout en s'assurant de la véracité des informations publiées par le journal, de la fiabilité de sources et du respect de la vie privée des personnes.

La partie civile a réclamé des dommages et intérêts d'un montant de 3 millions de dirhams, dont 1,5 million de dhs à verser à un fonds pour des journalistes retraités. Elle a aussi demandé la publication du texte du verdict par Al Massae et dans deux autres quotidiens nationaux.

L'avocat de la partie défenderesse a demandé à la Cour d'acquitter son client et de rejeter les dommages et intérêts, pour manque de preuves, ajoutant que son client n'a aucune relation avec les faits rapportés dans la plainte du demandeur. Rachid Niny a rejeté le présumé délit de "diffamation et d'injures" publiques, soulignant que le journal n'avait pas l'intention de porter atteinte à qui que ce soit et que des excuses ont été publiées dans ce sens par le quotidien.

Trois autres plaintes pour les mêmes motifs (diffamation et injure publiques) ont été déposées auprès de la même juridiction contre le directeur du journal par trois substituts du Procureur du Roi près le tribunal de première instance de Ksar El Kébir.

MAP
Mercredi 05 Mars 2008

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Médias, numéro 16 - 13/03/2008

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